Informations légales relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à l'utilisation du site www.hassod.eu.
Daram Tech Ltd
Société à responsabilité limitée de droit israélien
Numéro d'enregistrement (מספר חברה / Hevrot) : 515621522
Siège social : Yossef Lapid 3, Netanya, Israël
Représentée par : David Itah, Président
Email : contact@hassod.eu
Le directeur de la publication du site est David Itah, en qualité de président de Daram Tech Ltd.
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : www.netlify.com
Le site est servi via le réseau de diffusion de contenu (CDN) global de Netlify. Aucun cookie de tracking n'est déposé par l'hébergeur dans le cadre de l'utilisation standard du site.
L'ensemble du contenu présent sur le site www.hassod.eu — incluant sans limitation les textes, manifeste, photographies, illustrations, vidéos, logo, charte graphique, structure de la collection des 72 noms, descriptifs des modèles et univers de marque — est la propriété exclusive de Daram Tech Ltd, ou utilisé avec l'autorisation de leurs détenteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Daram Tech Ltd, conformément aux dispositions du Copyright Law, 2007 (loi israélienne) et des conventions internationales sur le droit d'auteur (notamment la Convention de Berne).
La marque HAssOD, ainsi que la signature visuelle הַסּוֹד et le logogramme associé, sont des marques déposées par Daram Tech Ltd. Toute utilisation non autorisée de ces marques constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Le site www.hassod.eu est accessible depuis l'Union européenne. Le traitement des données personnelles des visiteurs résidant dans l'Union européenne est régi par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d'exercice des droits sur les données personnelles sont décrites en détail dans la Politique de confidentialité.
L'État d'Israël bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne depuis 2011, garantissant que le transfert de données personnelles depuis l'UE vers Israël est encadré par un niveau de protection équivalent à celui prévu par le RGPD.
Les pendentifs et autres pièces présentés sur le site www.hassod.eu peuvent faire l'objet d'une commande sur mesure auprès de Daram Tech Ltd. Toute commande est soumise aux Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de la commande.
Le présent site est édité par une société de droit israélien. Les relations entre l'éditeur et l'utilisateur du site sont régies par le droit israélien, sous réserve de l'application impérative des dispositions de protection du consommateur en vigueur dans le pays de résidence habituelle de l'utilisateur consommateur, notamment au sein de l'Union européenne.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux tribunaux compétents de Tel Aviv-Jaffa, Israël, sans préjudice du droit du consommateur résidant dans l'Union européenne de saisir les juridictions de son lieu de résidence conformément aux Règlements (UE) n° 1215/2012 et n° 593/2008 (Rome I).
Le site www.hassod.eu peut contenir des liens vers des sites tiers. Daram Tech Ltd n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à : contact@hassod.eu, ou via le formulaire de la page Sur Mesure.